Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD GESTION
SUDEV SARL

Numéro de dépôt :
3049463
Date de dépôt :
01/09/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2010
SUD GESTION de SUDEV

Présentation de la marque SUD GESTION

Déposée le 1 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDEV domicilié(e) 5 Bd PRINCESSE GRACE DE MONACO, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 736 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDEV SARL - France.

La marque SUD GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049463.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD GESTION est expirée depuis le 1 septembre 2010.

SUDEV a également déposé les autres marques suivantes : SUDEV , INFO BAT


SUDEV SARL - 5 Bd PRINCESSE GRACE DE MONACO, 06300 NICE - France - SIREN 417736964


SUDEV SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Logiciel (programmes enregistrés) Cédéroms Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs Base de données.